Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu :

• Lundi 14 septembre 2026 à 18h30 ;
• dans la salle d’honneur de la mairie de Lanvallay.

Nous vous encourageons à venir assister aux séances : il est possible d’entrer et de repartir à tout instant, donc de n’être présent que pour certains points de l’ordre du jour.

1. Secrétaire de séance et procès-verbal

1.1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance.
1.2. Approbation du PV de la séance du 17 juin 2026.

2. Instances municipales

2.1. Règlement intérieur du Conseil Municipal.

3. Ressources Humaines

3.1. Assurance statutaire – Délibération mandatant le CDG22 pour la mise en concurrence du contrat groupe.
3.2. Modification du tableau des effectifs.

4. Affaires foncières

4.1. Dénomination de rue – Lotissement « Korenn Immobilier ».

5. Affaires générales

5.1. SEMOP – Convention d’occupation domaniale pour la télérelève.
5.2. Convention de prêt à usage – Saint Valay équitation.
5.3. Convention de mise à disposition du minibus – USL Football.

6. Bâtiments

6.1. Construction de l’Espace Culturel et Social : avenants.

7. Intercommunalité

7.1. Rapport d’Activité et de Développement Durable 2025 (RADD).

8. Informations générales

8.1. Information dans le cadre de la délégation donnée au Maire (Art. L2122-22 du CGCT).
8.2. Actualités des autres instances du territoire.
8.3. Informations générales.
→ Protection fonctionnelle
→ Calendrier des réunions du Conseil Municipal

9. Questions diverses