Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu :

• vendredi 6 mars 2026 à 19h30 ;
• dans la salle d’honneur de la mairie de Lanvallay.

Nous vous encourageons à venir assister aux séances : il est possible d’entrer et de repartir à tout instant, donc de n’être présent que pour certains points de l’ordre du jour.

Ordre du jour

1. Secrétaire de séance et procès-verbal

1.1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance.
1.2. Approbation du PV de la séance du 20 janvier 2026.

2. Finances

2.1. Budget Principal – Reprise anticipée des résultats 2025 et affectation provisoire du résultat de fonctionnement au Budget Primitif 2026.
2.2. Budget Annexe Lotissement – Reprise anticipée des résultats 2025 et affectation provisoire du résultat de fonctionnement au Budget Primitif 2026.
2.3. Vote des taux d’imposition 2026.
2.4. Bilan et ajustement de l’AP n°4 (Espace Culturel et Social).
2.5. Vote du Budget Principal 2026.
2.6. Vote du Budget Annexe Lotissement 2026.
2.7. Attribution des subventions 2026 aux associations.
2.8. Demande de subvention au titre du contrat départemental de territoire.

3. Affaires générales

3.1 SDE22 : Avenant n°2 au groupement de commandes pour l’achat d’énergies.
3.2 Cimetières : Renouvellement tardif des concessions expirées.

4. Transitions

4.1 Parcelle agricole – Convention de prêt à usage – Les Vigiliantes – Pépille Citoyenne – Parcelle 118 A 1354.

5. Affaires foncières

5.1 Désaffectation et aliénation d’un chemin rural à Saint-Piat après enquête publique.
5.2 Cession d’une emprise au profit de l’OPH NEOTOA – rue Marie Marvingt : Retrait de la délibération n° 2025 11 06 en date du 14 novembre 2025 et nouvelle délibération.

6. Voirie et réseaux

6.1 Convention de délégation de maitrise d’ouvrage à l’Office Public de l’Habitat NEOTOA pour les travaux de viabilisation.
6.2 Conventions relatives à l’aménagement et à l’entretien d’équipements sur le domaine public départemental – Rue du Lion d’Or et Rue des Chevrins.

7. Informations générales

7.1 Dinan Agglomération, CLSPD, autres instances de territoire – Actualités.
Transport scolaire
7.2 Dossiers de demandes de permis de construire et de déclarations préalables déposés.
7.3 Information dans le cadre de la délégation donnée au Maire (Art. L2122-22 du CGCT).
7.4 Informations générales.

8. Questions diverses