Conseil municipal

Un conseil municipal aura lieu :

• vendredi 12 décembre à 19h30 ;
• dans la salle d’honneur de la mairie de Lanvallay.

Nous vous encourageons à venir assister aux séances : il est possible d’entrer et de repartir à tout instant, donc de n’être présent que pour certains points de l’ordre du jour.

Ordre du jour :

1. SECRÉTAIRE DE SÉANCE ET PROCÈS-VERBAL
   • Nomination d’un(e) secrétaire de séance.
   • Approbation du PV de la séance du 14 novembre 2025.
2. RESSOURCES HUMAINES
   • Adhésion de la commune au contrat groupe du CDG 22 pour la complémentaire santé.
   • Revalorisation et conditions de participation communale à la complémentaire santé.
   • Détermination des ratios promus-promouvables 2026.
   • Attribution d’avantages en nature au personnel communal – Année 2026.
   • Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité – Année 2026.
   • Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants.
   • Organisation des cycles de travail des services communaux.
   • Mise à jour du régime des autorisations Spéciales d’Absences (ASA).
   • Approbation du règlement du temps de travail de la commune de Lanvallay.
3. FINANCES
   • DETR-DSIL 2026 : Demande de subvention pour la construction d’un Espace Culturel et Social – 2^ème phase.Créances irrécouvrables : admissions en non-valeurs.
4. AFFAIRES GÉNÉRALES
   • Convention de mise à disposition d’équipements et locaux sportifs au profit de l’association « Stage Huchet ».
5. AFFAIRES FONCIÈRES
   • Parcelle agricole – Bail rural environnemental – Les Jardins Buissonniers – Avenant n°1.
   • Parcelle agricole – Bail rural environnemental – Cueillies tout près – Avenant n°1.
   • Parcelle agricole – Bail rural environnemental – Les jardins solidaires – Avenant n°1.
   • Bail rural environnemental – GAEC du Bourgneuf – Avenant n°1.
   • Cession et acquisition d’une emprise au profit de et à l’OPH NEOTOA – Avenue des Tilleuls.
6. LOTISSEMENTS COMMUNAUX
   • Lotissement Yvonne JEAN-HAFFEN – Dénomination de rues
   • Lotissements Mathurin MEHEUT et Yvonne JEAN-HAFFEN – Approbation des protocoles de cession et d’engagement de deux macros-lots au profit de l’OPH Emeraude Habitation.
7. URBANISME
   • Instauration d’astreintes administratives en matière d’urbanisme.
8. INFORMATIONS GÉNÉRALES
   • Dinan Agglomération, CLSPD, autres instances de territoire – Actualités.
     • Point d’actualité sur le Programme Local de l’Habitat (PLH), le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et le Schéma des Energies Renouvelables et de Récupération (SDEnRR).
   • Dossiers de demandes de permis de construire et de déclarations préalables déposés.
   • Information dans le cadre de la délégation donnée au Maire (Art. L2122-22 du CGCT).
   • Informations générales.
9. QUESTIONS DIVERSES